Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMOTEL
Numéro de dépôt :
1635807
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2000
Présentation de la marque DOMOTEL
Déposée le 21 décembre 1990 par monsieur Marc SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTEL est expirée depuis le 21 décembre 2000.
Marc SIMON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23